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Brevet européen · EP4324744 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4324744
Numéro de demande
EP23192259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2023
Publié
21 févr. 2024
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B64D 27/02 (2006.01)
B64D 27/24 (2024.01)
B64D 35/024 (2025.01)
B64D 35/025 (2025.01)
Priorité
US 202217891534 19.08.2022
US 202318200810 23.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Ampaire, Inc.

4301 E. Donald Douglas Dr., Long Beach, CA 90808, US

Inventeur

SPITZER, Jeffrey

Hawthorne, 90250, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.