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Brevet européen · EP4324764 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4324764
- Numéro de demande
- EP23220539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2017
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A46B 11/00 (2006.01)A46B 17/06 (2006.01)A47K 1/09 (2006.01)A61L 2/18 (2026.01)B65D 81/22 (2006.01)B65D 81/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201662421911 P 14.11.2016US 201762457708 P 10.02.2017US 201762519049 P 13.06.2017
- Divisionnaire de
- EP17808276
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
FOWLER,, Paul Michael
Cary, 60013, US
CAGLE,, Ronald Christopher
Cary, 60013, US
SEBASTIAN,, Theresa L.
Cary, 60013, US
ULREICH,, Daniel R.
Cary, 60013, US
BALBINOT,, Jodi Marie
Cary, 60013, US
SEXTON,, Kristin Marie
Cary, 60013, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.