FÖRDERVORRICHTUNG UND ANALYTANALYSESYSTEM
Brevet européen · EP4324772 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4324772
- Numéro de demande
- EP22786747
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65G 54/02 (2006.01)G01N 35/00 (2006.01)G01N 35/04 (2006.01)B65G 43/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021066973 12.04.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/010349 09.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/219975 20.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
AOYAMA Yasuaki
Tokyo 100-8280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.