BATTERIEGEHÄUSE
Brevet européen · EP4324875 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4324875
- Numéro de demande
- EP22788227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C08K 7/02 (2006.01)C08L 101/00 (2006.01)C08J 5/04 (2006.01)C08K 3/016 (2018.01)H01M 50/202 (2021.01)H01M 50/204 (2021.01)H01M 50/249 (2021.01)C08J 5/10 (2006.01)H01M 50/121 (2021.01)H01M 50/131 (2021.01)H01M 50/222 (2021.01)H01M 50/227 (2021.01)H01M 50/229 (2021.01)H01M 50/24 (2021.01)H01M 50/293 (2021.01)
- Priorité
- JP 2021069978 16.04.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/018081 18.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/220304 20.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
YANO, Akihiro
Tokyo 100-8251, JP
SHIRAKU, Hideyuki
Tokyo 100-8251, JP
KAWAHARA, Kazunori
Tokyo 100-8251, JP
TAKATA, Nobuaki
Tokyo 100-8251, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.