KONDENSATORSYSTEM FÜR FLÜSSIGKEITSVERARBEITUNGSSYSTEME
Brevet européen · EP4324906 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4324906
- Numéro de demande
- EP23205290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 déc. 2014
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C12M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201461968772 P 21.03.2014
- Divisionnaire de
- EP21161242
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 5 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 05.01.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
BROWN, Jason D.
Logan, 84321, US
STAHELI, Clinton C
Bothwell, 84337, US
MEEKS, Anthony D.
Logan, 84321, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.