ZELT

Brevet européen · EP4325005 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4325005
Numéro de demande
EP22803875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2022
Publié
21 févr. 2024
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E04H 15/46 (2006.01)
E04H 15/50 (2006.01)
E04H 15/18 (2006.01)
Priorité
CN 202121053534 U 17.05.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/092627 13.05.2022
Publication PCT
WO2022/242553 24.11.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Zhejiang Huiguan Leisure Products Co., Ltd.

Building 21, Jingang New Starter Base No. 5 Jingang East Road Liyang Town, Ninghai, Ningbo, Zhejiang 315602, CN

Inventeur

YUAN, Chunliang

Ningbo, Zhejiang 315602, CN

YANG, Shengyong

Ningbo, Zhejiang 315602, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.