STEUERSYSTEM FÜR EINEN STELLZYLINDER
Brevet européen · EP4325068 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4325068
- Numéro de demande
- EP23190030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2023
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F15B 11/044 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200017223 11.08.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
Dotti, Francesco
40014 Crevalcore, IT
Zaccarelli, Pierre Luigi
41126 Modena, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.