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Brevet européen · EP4325071 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4325071
- Numéro de demande
- EP23188276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2023
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16B 12/24 (2006.01)F16B 12/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 202022104613 U 15.08.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 22 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WITTE, WELLER & PARTNER, Patentanwälte mbB, Phoenixbau, Königstraße 5, 70173 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.01.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
EICH, Hartmut
78733 Aichha^lden, DE
SHALA, Dardan
78727 Oberndorf a. N., DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.