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Brevet européen · EP4325077 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4325077
Numéro de demande
EP23190462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2023
Publié
21 févr. 2024
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F16D 3/46 (2006.01)
Priorité
DE 102022120716 17.08.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Elbe Holding GmbH & Co. KG

Gerokstrasse 100, 74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Inventeur

Herrmann, Stefan

74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Pika, Patryk

74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.