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Brevet européen · EP4325087 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4325087
- Numéro de demande
- EP23191414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2023
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16H 3/44 (2006.01)F02C 7/36 (2006.01)B64C 29/00 (2006.01)F02K 3/06 (2006.01)B64C 27/12 (2006.01)B64D 35/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202263397632 P 12.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
HANRAHAN, Paul R.
Sedona 86351, US
MYLREA, Benjamin T.
Jupiter 33458, US
STACHOWIAK, David A.
Durham 06422, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.