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Brevet européen · EP4325089 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4325089
Numéro de demande
EP23190546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2023
Publié
21 févr. 2024
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F16H 48/40 (2012.01)
F16H 57/08 (2006.01)
Priorité
CN 202222131421 U 14.08.2022
DE 102023105776 08.03.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Doubleeagle Industry (China) Limited

Unit B 8/F, Henfa Commerical Building 348-350 Lockhart Road, Wanchai, Hong Kong, HK

Inventeur

Puotkalis, Martynas

10318 V.Grybo 23-15, Vilnius, LT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.