VORRICHTUNG ZUR ZIRKULATION EINES HEIZMEDIUMS
Brevet européen · EP4325128 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4325128
- Numéro de demande
- EP23190649
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2023
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F24D 19/08 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)F24H 15/12 (2022.01)F25B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022129793 17.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TANIYAMA, Makoto
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
FUJIMOTO, Takanobu
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
NOMURA, Masakazu
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
MORIBE, Hiroshi
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.