VORRICHTUNG ZUR ZIRKULATION EINES HEIZMEDIUMS

Brevet européen · EP4325130 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4325130
Numéro de demande
EP23190654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2023
Publié
21 févr. 2024
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F24D 19/08 (2006.01)
F24F 1/56 (2011.01)
F24F 11/36 (2018.01)
F24H 9/02 (2006.01)
F24H 15/12 (2022.01)
F25B 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 2022129791 17.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.

22-6, Moto-machi, Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP

Inventeur

NOMURA, Masakazu

Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP

MORIBE, Hiroshi

Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP

FUJIMOTO, Takanobu

Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP

TANIYAMA, Makoto

Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.