PROCÉDÉ ET APPAREIL DE REFROIDISSEMENT D'HYDROGÈNE

Brevet européen · EP4325150 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4325150
Numéro de demande
EP23180213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2023
Publié
21 févr. 2024
Délivré
16 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F25J 1/00 (2006.01)
F25J 1/02 (2006.01)
Priorité
FR 2208324 16.08.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  2. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

L'Air Liquide, société anonyme pour l'Étude et l'Exploitation des procédés Georges Claude

75 quai d'Orsay, 75007 Paris, FR

Inventeur

PAJES, Baptiste

94503 CHAMPIGNY SUR MARNE, FR

PEYRON, Jean-Marc

94503 CHAMPIGNY SUR MARNE, FR

DE CAYEUX, Olivier

94503 CHAMPIGNY SUR MARNE, FR

CARAFA, Antony

94503 CHAMPIGNY SUR MARNE, FR

CHAIX, Jean-Baptiste

94503 CHAMPIGNY SUR MARNE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.