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Brevet européen · EP4325259 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4325259
Numéro de demande
EP24150198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2016
Publié
21 févr. 2024
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G02B 13/22 (2006.01)
G02B 5/00 (2006.01)
G02B 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015108091 28.05.2015
JP 2016079834 12.04.2016
Divisionnaire de
EP16170080
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

OKABE, Kenji

Kanagawa, 213-8533, JP

NAGAHAMA, Tatsuya

Kanagawa, 213-8533, JP

YAKU, Toru

Kanagawa, 213-8533, JP

ONO, Kimitoshi

Kanagawa, 213-8533, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.