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Brevet européen · EP4325272 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4325272
- Numéro de demande
- EP22900494
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 27/01 (2006.01)
- Priorité
- CN 202111445611 30.11.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/135209 30.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/098690 08.06.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
TSO, Fai
Fuqing, Fujian 350300, CN
HE, Lishan
Fuqing, Fujian 350300, CN
HUANG, Fengzhu
Fuqing, Fujian 350300, CN
ZENG, Dong
Fuqing, Fujian 350300, CN
ZHU, Rui
Fuqing, Fujian 350300, CN
CHEN, Jianping
Fuqing, Fujian 350300, CN
FUKUHARA, Kohta
Fuqing, Fujian 350300, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.