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Brevet européen · EP4325313 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4325313
- Numéro de demande
- EP22787923
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E02F 9/26 (2006.01)G05B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021068549 14.04.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/011789 16.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/219997 20.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
TAKAMI, Hiroki
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
INOSE, Satoshi
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
OKU, Shinichi
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
KAKUTANI, Yuji
Tokyo 100-8280, JP
YADA, Tomoki
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.