SCHÄTZVORRICHTUNG, SCHÄTZVERFAHREN UND SCHÄTZPROGRAMM
Brevet européen · EP4325385 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4325385
- Numéro de demande
- EP21940697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2021
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G06F 21/56 (2013.01)G06N 20/00 (2019.01)G06N 3/09 (2023.01)G06N 5/045 (2023.01)H04L 9/40 (2022.01)H04L 65/1069 (2022.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/018654 17.05.2021
- Publication PCT
- WO2022/244077 24.11.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
NAGAI, Tomohiro
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
MINAMI, Takuya
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.