SPIELCHIP UND VERWALTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4325457 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4325457
- Numéro de demande
- EP24150088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2018
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07D 7/12 (2016.01)A44C 21/00 (2006.01)G07F 17/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017070704 31.03.2017
- Divisionnaire de
- EP18164599
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
SHIGETA, Yasushi
Shiga, 527-0232, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.