ENERGIESPEICHERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4325539 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4325539
- Numéro de demande
- EP22824669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H01G 11/12 (2013.01)H01G 11/18 (2013.01)H01G 11/74 (2013.01)H01G 11/80 (2013.01)H01M 10/0585 (2010.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 50/184 (2021.01)H01M 50/186 (2021.01)H01M 50/569 (2021.01)H01M 10/48 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021098706 14.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/017907 15.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/264674 22.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
KONDO, Yushi
Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.