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Brevet européen · EP4325673 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4325673
Numéro de demande
EP22200429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2022
Publié
21 févr. 2024
Délivré
2 juil. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/6583 (2011.01)
H01R 13/6594 (2011.01)
H01R 24/64 (2011.01)
H04L 12/66 (2006.01)
H01R 13/66 (2006.01)
Priorité
TW 111130639 15.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Inventeur

SUN, Chi-Hsien

235 New Taipei City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.