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Brevet européen · EP4325804 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4325804
Numéro de demande
EP23201399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2016
Publié
21 févr. 2024
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04L 9/40 (2022.01)
G06F 21/78 (2013.01)
G06F 21/60 (2013.01)
H04L 45/00 (2022.01)
H04L 47/726 (2022.01)
H04L 47/80 (2022.01)
H04L 47/83 (2022.01)
H04L 47/70 (2022.01)
Priorité
US 201562144293 P 07.04.2015
US 201562151174 P 22.04.2015
Divisionnaire de
EP16731961
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Inventeur

ORE, Carlos, Eduardo

44800 Saint-Herblain, FR

RUBENSTEIN, Joseph, E.

Beijing, 2-F-602, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.