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Brevet européen · EP4325804 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4325804
- Numéro de demande
- EP23201399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2016
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H04L 9/40 (2022.01)G06F 21/78 (2013.01)G06F 21/60 (2013.01)H04L 45/00 (2022.01)H04L 47/726 (2022.01)H04L 47/80 (2022.01)H04L 47/83 (2022.01)H04L 47/70 (2022.01)
- Priorité
- US 201562144293 P 07.04.2015US 201562151174 P 22.04.2015
- Divisionnaire de
- EP16731961
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
ORE, Carlos, Eduardo
44800 Saint-Herblain, FR
RUBENSTEIN, Joseph, E.
Beijing, 2-F-602, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.