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Brevet européen · EP4325827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4325827
Numéro de demande
EP23198354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2020
Publié
21 févr. 2024
Délivré
11 mars 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 11/02 (2006.01)
G07C 9/00 (2020.01)
H04M 9/00 (2006.01)
H04M 11/00 (2006.01)
H04M 3/42 (2006.01)
Priorité
US 201916362463 22.03.2019
US 201916668952 30.10.2019
Divisionnaire de
EP20778866
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

eIngot LLC

Great Falls VA 22066-1017, US

Inventeur

Raduchel, William J.

Great Falls, Virginia, 22066, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.