TREIBERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4326007 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4326007
- Numéro de demande
- EP23198650
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2017
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 47/19 (2020.01)H05B 47/165 (2020.01)H05B 45/395 (2020.01)H05B 45/34 (2020.01)H05B 47/14 (2020.01)H04B 10/116 (2013.01)
- Priorité
- GB 201604402 15.03.2016
- Divisionnaire de
- EP17711738
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Titulaire
PureLiFi Limited
Edinburgh EH6 6QH, GB
Inventeur
Burchardt, Harald
Edinburgh, EH12 5EZ, GB
Tsonev, Dobroslav
Edinburgh, EH12 5EZ, GB
Ritchie, Steven
Edinburgh, EH12 5EZ, GB
Rossius, Arne
Edinburgh, EH12 5EZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.