ANTRIEBSSYSTEM, FEDERWIEGENSYSTEM UND VERFAHREN ZUR SIMULATION EINES ELASTISCHEN SPANNELEMENTS

Brevet européen · EP4326117 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4326117
Numéro de demande
EP22724014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2022
Publié
28 févr. 2024
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A47D 9/02 (2006.01)
A47D 13/10 (2006.01)
Priorité
DE 102021110005 20.04.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/060396 20.04.2022
Publication PCT
WO2022/223602 27.10.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 11.09.2026

  2. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Explicatis GmbH

EXPLICATIS GMBH

Max-Planck-Straße 6 - 8, 50858 Köln, DE

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, LI

Inventeur

KELLER, René

51519 Odenthal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.