BLOCS, SYSTÈMES ET PROCÉDÉS DE STABILISATION DENTAIRE
Brevet européen · EP4326185 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4326185
- Numéro de demande
- EP23732127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2023
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 29 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61B 90/16 (2016.01)A61C 1/08 (2006.01)A61C 17/10 (2006.01)A61C 19/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 2207123 12.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/065691 12.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/012781 18.01.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
Tourbah Karim
13008 Marseille, FR
Gurel Galip
13008 Marseille, FR
Koubi Stefan
13008 Marseille, FR
Pinta Maxence
13008 Marseille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.