COMPOSÉS ET COMPOSITIONS POUR LE TRAITEMENT DES HYPERAMMONIÉMIES
Brevet européen · EP4326254 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4326254
- Numéro de demande
- EP22723667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2022
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61K 31/36 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 45/06 (2006.01)A61P 3/00 (2006.01)A61P 25/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 2104119 20.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/060445 20.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/223636 27.10.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
VERLEYE, Marc
60190 Remy, FR
GIRARD, Philippe
60280 Margny-lès-Compiègne, FR
LE GUERN, Marie-Emmanuelle
60200 Compiègne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.