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Brevet européen · EP4326488 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4326488
- Numéro de demande
- EP22714108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2022
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B25B 23/142 (2006.01)
- Priorité
- DE 202021102127 U 21.04.2021
- Demande PCT
- PCT/DE2022/100196 10.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/223068 27.10.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 21 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 21.08.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KLATT, Patrick
58119 Hagen, DE
BALLSIEPER, Christian
42859 Remscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.