SCHWEISSMASCHINE
Brevet européen · EP4326537 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4326537
- Numéro de demande
- EP22722135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2022
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B29C 65/18 (2006.01)B31D 5/00 (2017.01)B31B 70/64 (2017.01)B31B 70/02 (2017.01)B29C 65/00 (2006.01)B29C 65/78 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)
- Priorité
- DK PA202170179 19.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/059297 07.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/223310 27.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
JENSEN, Søren
5450 Otterup, DK
JENSEN, John Buk
5330 Munkebo, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.