PNEUMATIQUE
Brevet européen · EP4326565 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4326565
- Numéro de demande
- EP22722297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2022
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B60C 9/18 (2006.01)B60C 9/20 (2006.01)B60C 11/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2104232 23.04.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/050685 11.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/223903 27.10.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
COSTE, Nathalie
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
DAYET, Patrick
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
HEBERT, Stéphane
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.