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Brevet européen · EP4326612 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4326612
- Numéro de demande
- EP22724657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2022
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B64C 27/00 (2006.01)B64C 27/08 (2023.01)B64C 39/00 (2023.01)B64C 39/02 (2023.01)B64C 1/06 (2006.01)B64D 27/24 (2024.01)
- Priorité
- DE 102021110426 23.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/060528 21.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/223680 27.10.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
NIEBUHR, Henner
38118 Braunschweig, DE
FRÖHNER, Lasse
38678 Clausthal-Zellerfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.