FÖRDERBANDMODUL
Brevet européen · EP4326649 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4326649
- Numéro de demande
- EP22792158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2022
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65G 17/40 (2006.01)B65G 17/08 (2006.01)B65G 15/16 (2006.01)B65G 15/18 (2006.01)
- Priorité
- US 202163177678 P 21.04.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/018666 03.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/225615 27.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
TALSMA, Casper Fedde
46190 Riba Roja de Turia Valencia, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.