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Brevet européen · EP4326657 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4326657
- Numéro de demande
- EP21720430
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2021
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B66B 5/00 (2006.01)B66B 15/04 (2006.01)B66B 15/06 (2006.01)B66B 19/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2021/060088 19.04.2021
- Publication PCT
- WO2022/223095 27.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
KENT-RODGMAN, Christopher
Saskatoon, Saskatchewan S7K3J9, CA
KEEN, Stephen
1623 Kempton Park, ZA
MARTIN, Sean
1687 Midrand, ZA
DAVIS, Mike
0157 Centurion, ZA
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