INJEKTION MIT VARIABLER GRASLÄNGE

Brevet européen · EP4326933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4326933
Numéro de demande
EP22723422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2022
Publié
28 févr. 2024
Délivré
11 déc. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05C 15/08 (2006.01)
E01C 19/00 (2006.01)
Priorité
NL 2028007 19.04.2021
NL 2028838 26.07.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/060280 19.04.2022
Publication PCT
WO2022/223538 27.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Titulaire

Sisgrass B.V.

33, Ducaatstraat, 1507 DC Zaandam, NL

Inventeur

MULLAN, George Alexander

CREGG, SLIGO, F91F2A8, IE

SCHUURMAN, Thomas

1394 JB NEDERHORST DEN BERG, NL

LAMOT, Ivo Johannes Gerardus

1567 GS ASSENDELFT, NL

GALESLOOT, Eduard Andreas

1394 AC NEDERHORST DEN BERG, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.