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Brevet européen · EP4326973 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4326973
- Numéro de demande
- EP22865915
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2022
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F01K 25/10 (2006.01)F03G 7/04 (2006.01)F03G 7/10 (2006.01)F01K 27/02 (2006.01)F01K 23/10 (2006.01)
- Priorité
- TR 202210075 16.06.2022
- Demande PCT
- PCT/TR2022/050998 16.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/244192 21.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Titulaire
Ari, Bayram
Kadiköy/Istanbul, TR
Inventeur
Ari, Bayram
Kadiköy/Istanbul, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.