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Brevet européen · EP4327030 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4327030
Numéro de demande
EP22727420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2022
Publié
28 févr. 2024
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F24F 3/16 (2021.01)
F24F 11/74 (2018.01)
F24F 13/08 (2006.01)
F24F 13/14 (2006.01)
F24F 3/056 (2006.01)
F24F 13/06 (2006.01)
F24F 13/072 (2006.01)
F24F 5/00 (2006.01)
F24F 13/068 (2006.01)
F24F 3/044 (2006.01)
Priorité
IT 202100010184 21.04.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/053731 21.04.2022
Publication PCT
WO2022/224185 27.10.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

STE SRL

Via Giorgio Amendola 5, 40068 San Lazzaro di Savena, IT

Inventeur

SERENARI, Stefano

40068 San Lazzaro di Savena, IT

SERENARI, Federico

40068 San Lazzaro di Savena, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.