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Brevet européen · EP4327031 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4327031
- Numéro de demande
- EP22722484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2022
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F24F 11/32 (2018.01)F24F 11/49 (2018.01)F24F 11/54 (2018.01)F24F 110/20 (2018.01)F24F 110/30 (2018.01)
- Priorité
- CH 4312021 22.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/059751 12.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/223372 27.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 16 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.01.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Inventeur
HUYNH, Henri
93600 Aulnay sous-bois, FR
WUEEST, Robert
8057 8057 Zürich
HOFFMANN, Maik
01900 Grossröhrsdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.