DREIDIMENSIONALES ABBILDUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4327123 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4327123
Numéro de demande
EP22726804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2022
Publié
28 févr. 2024
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01S 17/894 (2020.01)
G01S 7/4861 (2020.01)
G01S 7/486 (2020.01)
Priorité
US 202117237536 22.04.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/000235 21.04.2022
Publication PCT
WO2022/224037 27.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Lightcode Photonics OÜ

50411 Tartu, EE

Inventeur

OMELKOV, Sergey

51011 Tartu, EE

VALDMANN, Andreas

51014 Tartu, EE

VALTNA, Heli

50404 Tartu, EE

BOGDANOV, Jan

50606 Tartu, EE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.