ANORMALE VERKEHRSZEICHEN
Brevet européen · EP4327301 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4327301
- Numéro de demande
- EP22722634
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2022
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G06V 20/56 (2022.01)G06V 20/54 (2022.01)
- Priorité
- US 202163178525 P 22.04.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/025908 22.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/226283 27.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
THORNTON, Matthew
San Diego, California 92122, US
ANNAPUREDDY, Venkata Sreekanta Reddy
San Diego, California 92122, US
JULIAN, David Jonathan
San Diego, California 92122, US
YEDLA, Arvind
San Diego, California 92122, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.