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Brevet européen · EP4327366 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4327366
- Numéro de demande
- EP22718458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2022
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H10K 59/40 (2023.01)G09G 3/3233 (2016.01)H04M 1/72 (2021.01)H10K 59/126 (2023.01)G01S 17/04 (2020.01)
- Priorité
- US 202117234637 19.04.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/022974 01.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/225670 27.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
BAREL, Eliyahu
Redmond, WA 98052-6399, US
ZHENG, Ying
Redmond, WA 98052-6399, US
ARBEL, Eran
Redmond, WA 98052-6399, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.