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Brevet européen · EP4327514 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4327514
Numéro de demande
EP22723725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2022
Publié
28 févr. 2024
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H04L 9/40 (2022.01)
Priorité
GR 20210100305 05.05.2021
GB 202110591 22.07.2021
Demande PCT
PCT/GB2022/051133 04.05.2022
Publication PCT
WO2022/234272 10.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

University of Strathclyde

McCance Building 16 Richmond Street, Glasgow G1 1XQ, GB

Inventeur

BELLEKENS, Xavier

Glasgow G1 1XW, GB

TACHTATZIS, Christos

Glasgow G1 1XW, GB

ATKINSON, Robert

Glasgow G1 1XW, GB

ANDONOVIC, Ivan

Glasgow G1 1XW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.