SELBSTFAHRENDE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4327645 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4327645
Numéro de demande
EP23187142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2023
Publié
28 févr. 2024
Délivré
18 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
23 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A01D 69/02 (2006.01)
B60K 7/00 (2006.01)
A01D 34/00 (2006.01)
A01D 34/66 (2006.01)
Priorité
CN 202210987025 17.08.2022
CN 202211066921 01.09.2022
CN 202211066923 01.09.2022
CN 202211067847 01.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  2. 18 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

Parties

Inventeur

HU, Chenglong

Nanjing, Jiangsu, CN

GENG, Yazhou

Nanjing, Jiangsu, CN

XU, Haishen

Nanjing, Jiangsu, CN

CHEN, Yicong

Nanjing, Jiangsu, CN

YIN, Qiqi

Nanjing, Jiangsu, CN

MENG, Chao

Nanjing, Jiangsu, CN

FU, Huixing

Nanjing, Jiangsu, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.