ARMLEHNE FÜR EINEN STUHL

Brevet européen · EP4327699 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4327699
Numéro de demande
EP24152073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2022
Publié
28 févr. 2024
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A47C 7/54 (2006.01)
Priorité
CN 202120730172 U 12.04.2021
CN 202220804963 U 08.04.2022
Divisionnaire de
EP22167846
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Inventeur

Sin, Vincent

579713 Singapore, SG

Chan, Jon Hao

579713 Singapore, SG

Lee, Cheng Feng Elroy

579713 Singapore, SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.