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Brevet européen · EP4327803 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4327803
- Numéro de demande
- EP22858545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2022
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 47/58 (2017.01)A61M 37/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021133878 19.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/031373 19.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/022228 23.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
KUWAHARA Tetsuji
Tosu-shi, Saga 841-0017, JP
TSURUSHIMA Keiichiro
Tosu-shi, Saga 841-0017, JP
ONO Masafumi
Tosu-shi, Saga 841-0017, JP
WAKAMATSU Masato
Tosu-shi, Saga 841-0017, JP
TATEISHI Tetsuro
Tosu-shi, Saga 841-0017, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.