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Brevet européen · EP4327980 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4327980
- Numéro de demande
- EP23190759
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2023
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B24B 23/04 (2006.01)B24B 47/16 (2006.01)B24B 27/06 (2006.01)B23D 51/16 (2006.01)B25F 5/00 (2006.01)B27B 19/00 (2006.01)B23D 51/10 (2006.01)B23D 61/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 202211033722 26.08.2022CN 202211161456 23.09.2022CN 202211161435 23.09.2022CN 202222757873 U 20.10.2022CN 202310584103 19.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
LI, Yang
Nanjing, CN
ZHAN, Rui
Nanjing, CN
XU, Zhongquan
Nanjing, CN
WANG, Rong
Nanjing, CN
ZHANG, Yi
Nanjing, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.