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Brevet européen · EP4328035 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4328035
- Numéro de demande
- EP23191865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2023
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B41J 2/045 (2006.01)B41J 2/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022133445 24.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
Kusunoki, Ryutaro
Tokyo 141-8562, JP
Nitta, Noboru
Tokyo 141-8562, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.