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Brevet européen · EP4328056 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4328056
Numéro de demande
EP23208794
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2019
Publié
28 févr. 2024
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B62D 21/11 (2006.01)
B62D 21/15 (2006.01)
B62D 25/08 (2006.01)
B62D 25/20 (2006.01)
B60K 1/04 (2019.01)
Priorité
JP 2018127150 03.07.2018
JP 2018133042 13.07.2018
Divisionnaire de
EP19184098
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP

Inventeur

FUJII, Yusuke

TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP

TOMIZAWA, Yoshihito

TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.