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Brevet européen · EP4328135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4328135
Numéro de demande
EP24151828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2019
Publié
28 févr. 2024
Délivré
25 déc. 2024
Radié
25 avr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 102018007505 24.09.2018
Divisionnaire de
EP19779786
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2026

  2. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

Diehl Aviation Laupheim GmbH

Am Flugplatz, 88471 Laupheim, DE

Inventeur

Mayer, Manuel

88483 Burgrieden, DE

Pfetscher, André

89079 Ulm, DE

Pfinder, Dirk

88481 Balzheim, DE

Steinmayer, Peter

88477 Schwendi, DE

Ade, Fabian

88339 Bad Waldsee, DE

Janke, Marco-Reyes

89231 Neu-Ulm, DE

Miné, Jean-Baptiste

88339 Bad Waldsee, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.