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Brevet européen · EP4328172 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4328172
- Numéro de demande
- EP22819865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2022
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B66C 23/26 (2006.01)B62D 21/18 (2006.01)B62D 55/10 (2006.01)B66C 23/36 (2006.01)B66C 23/62 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021095533 08.06.2021JP 2021095534 08.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/011579 15.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/259675 15.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
OKIMOTO, Sho
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
MAEDO, Teppei
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
SHIMAZU, Yasuhiko
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.