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Brevet européen · EP4328256 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4328256
Numéro de demande
EP22791826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2022
Publié
28 févr. 2024
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
C08G 65/336 (2006.01)
C09K 3/18 (2006.01)
C07F 7/18 (2006.01)
C08G 65/00 (2006.01)
C09D 5/16 (2006.01)
C09D 171/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021073185 23.04.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/018607 22.04.2022
Publication PCT
WO2022/225055 27.10.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

DAIKIN INDUSTRIES, LTD.

Osaka Umeda Twin Towers South, 1-13-1, Umeda, Kita-ku, Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP

Inventeur

YAMASHITA, Tsuneo

Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

WATANABE, Yusuke

Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

GOTO, Akihiro

Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

OZAWA, Kaori

Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

MITSUHASHI, Hisashi

Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

KUBOTA, Hiroki

Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.